Ce site est la propriété de l’association PôleS NOE.
Siège social : 30, rue de Courdimanche , 91940 Les Ulis.

Propriété Intellectuelle

Les textes et images composant ce site sont la propriété exclusive de l’association PôleS NOE. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’association PôleS NOE est donc interdite. Les noms et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Conditions d’utilisation

Malgré les soins apportés lors de sa réalisation, les informations contenues sur ce site sont données à titre indicatif et sont sujettes à changement. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Il accepte les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des Tribunaux français faisant application de la loi française.

SIREN : 522 081 447
APE 9499Z

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France